Elus

Le Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre est administré par un Comité Syndical, présidé par Monsieur Jean-Claude PARDAL et composé de 87 délégués titulaires et 13 conseillers départementaux.

En effet, les représentants sont désignés par les collectivités adhérentes à raison de :

- un délégué élu de droit par chaque collectivité adhérente et un délégué de plus par tranche de 10000 habitants, étant convenu que les tranches de 10000 habitants supplémentaires sont décomptées à partir de 5001 habitants de la première tranche ;

- 13 délégués pour le Département de l'Isère.

Les communes et groupements membres du Syndicat désignent par ailleurs un suppléant pour chaque délégué, appelé à siéger au sein du Comité Syndical avec voix délibérative, en cas d'empêchement du délégué titulaire.

Les missions du Comité Syndical comportent :

• le vote du budget et des projets proposés par le Bureau exécutif et les commissions ;
• la gestion des affaires relevant des compétences du syndicat.

 Les comptes rendus des comités syndicaux sont consultables dans l'espace documentaire.

Mis à jour le lundi 27 juin 2016 09:44