Simplification : Une autorisation unique pour les projets soumis à la loi sur l'eau.

Dans le cadre de la modernisation du droit de l'environnement et des chantiers de simplification, le gouvernement a décidé d'expérimenter le principe d'une autorisation environnementale unique pour les projets soumis à la loi sur l'eau.

Le territoire d'expérimentation concerne les projets situés sur le territoire des Régions Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon.

Cette expérimentation est mise en oeuvre à partir du 16 juin 2014 et sera conduite pour une durée de trois ans.

Télécharger la brochure du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie.

Le SMABB sur Facebook !

Venez aimer le SMABB également sur...

Lire la suite...

GRT GAZ suspend les études sur le projet Arc Lyonnais

Ce projet fait passer une canalisation de gaz sur le territoire du Nord Isère et impacte, en particulier, la zone humide Bourbre - Catelan.
L’ensemble du projet est suspendu mais reste néanmoins inscrit au plan décennal de GRT Gaz.

Lire la suite...

Jean-Claude PARDAL, nouveau président du SMABB

Jean-Claude PARDAL, 3ème adjoint au maire de Bourgoin-Jallieu et conseiller communautaire de la CAPI, a été élu Président du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB) lors du Comité syndical du jeudi 22 mai 2014 à Cessieu.

Lire la suite...

Accueil d'une stagiaire sur le PAPI

Le SMABB accueille pendant 6 mois, du 1er avril au 30 septembre 2014, une stagiaire qui participe à l’élaboration du Programme d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant de la Bourbre.

Lire la suite...

 

facebook-logo twitter-logo google-plus-logo

 
 

Rechercher

Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre
6 place Albert Thévenon - 38110 La Tour-du-Pin
Tél : 04 74 83 34 55
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.